Document d'archives : Fragments incomplets de pièces de procédure pour les dames de Neuville, contre divers

Contenu :

• les luminiers de Neuville au sujet des offrandes ;
• Guillot, curé de Neuville, au sujet des droits curiaux
• Roguet, curé du même lieu, pour le même sujet ;
pour amodiation des droits de patronage à Neuville ; contre les prétentions du prieur de Neuville, où se trouve copie d'une transaction de 1346 entre le prieur et les dames.

Cote :

H 747

Description physique :

Description physique: Liasse
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 85 pièces, papier.

Archives départementales de l'Ain

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