Document d'archives : Structures associatives du 6ème arrondissement. - Local de la halte-garderie Pierrot et Colombine. Location...
Contenu :
Structures associatives du 6ème arrondissement.
- Local de la halte-garderie Pierrot et Colombine. Location par la Ville : avis d'échéance, récapitulatif de la consommation de fluides, attestation d'assurance, délibérations du Conseil municipal, ordonnance d'un juge commissaire, acte notarié, correspondance (1960-1995).
- Crèche Cadet Bretelle. Suivi financier, attribution de subventions : compte de résultat, bilan, budget prévisionnel, état du personnel, délibérations du Conseil municipal, rapport au Conseil d'administration, attestation annuelle remise à la Caisse d'Allocations Familiales, correspondance, notes (1987-1996).
- Immeuble abritant la crèche Cadet Bretelle, 101 rue Bossuet. Gestion : procès verbal de l'assemblée générale des copropriétaires, convocation, correspondance, devis, demande de règlement des administrateurs, compte individuel de copropriété, demande de règlement des charges, avis d'échéance, convention de bail, baux locatifs (1908-1983), correspondance (1908-1996).
Cote :
1771W/96
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Versant ou donateur : Enfance
Description :
Critères de sélection :
DUA : 5
Langues :
Français