Document d'archives : Boutique à déchets 2 rue Saint-Pierre et rue d’Aigrefeuille (bâtiment anciennement occupé par l’ENCCRF école nationale de la...

Titre :

Boutique à déchets 2 rue Saint-Pierre et rue d’Aigrefeuille (bâtiment anciennement occupé par l’ENCCRF école nationale de la concurrence de la consommation et de la répression des fraudes), installation : avis du groupe de travail du 14 et 17 novembre 2005 du 10 mars 2005 du 16 février 2006 et 28 juin 2006, correspondance, état descriptif de division volumétrique, fiche descriptif technique, convention entre la ville de Montpellier et la communauté d’agglomération de Montpellier, proposition d’implantation, délibération du 25 juillet 2006, copie du permis de construire n° 3417205VO281, photocopie de photographie, documentation, plan (2005-2006). Projet de ZAC (zone d’aménagement concerté) Saint-Charles : correspondance, convention d’occupation précaire, plan, documentation (2003-2005).

Cote :

953 W 27

Inventaire d'archives :

953W

Description :

Mise en forme :
Classement Thématique

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

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