Document d'archives : Mission locale d’insertion, Les Echelles-de-la-Ville, aménagement : Extrait du registre des délibérations(09 novembre 2000) du...
Titre :
Mission locale d’insertion, Les Echelles-de-la-Ville, aménagement : Extrait du registre des délibérations(09 novembre 2000) du conseil municipal de la ville de Montpellier, notice de sécurité et protection de la santé fait par la Société Qualiconsult, permis de construire délivré par le maire au nom de la commune, plans, récépissé de dépôt, rapport étude des offres, cahier des charges descriptif, descriptif quantitatif estimatif, lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants, cahier des clauses techniques particulières, acte d’engagement (2000); cahier des clauses administratives particulières, procès-verbal de constat fait par le cabinet des huissiers de justice associé concernant la société Placo-Pro pour l'abandon de chantier, compte rendu de chantier (2001).
Cote :
768 W 30