Document d'archives : Baronnie d'Esbarres. Droits seigneuriaux. Sentence du bailli de Dijon qui renvoie à Jean de Chissey, à Guillaume de Ruffey et à...
Titre :
Baronnie d'Esbarres. Droits seigneuriaux. Sentence du bailli de Dijon qui renvoie à Jean de Chissey, à Guillaume de Ruffey et à l'abbaye de Citeaux, seigneurs de Fangy, Arconcey et Villers, la connaissance d'un procès que le procureur du duc avait prétendu s'attribuer (1442). — Quittance de la somme de 200 livres payée par les habitants de la seigneurie à J. de Chissey le jeune, pour sa rançon, ayant été fait prisonnier à la bataille de Pavie (1525). — Déclaration des droits et des biens du seigneur d'Esbarres (1582). — Déclaration des limites du territoire de Villers, appartenant à l'abbaye de Cîteaux et transaction entre les seigneurs d'Esbarres et de Fangy au sujet de ces limites et du grand chemin (1603). — Procuration donnée par G. Jacquot, seigneur d'Esbarres, à A. de Ballofert, procureur et P. Budet, notaire, à l'eflet de dresser le terrier de la seigneurie (1619-1622). — Mémoires relatifs à l'exercice du droit de banvin constaté au seigneur et baux du droit de banvin (1775).
Cote :
E 383
Inventaire d'archives :
E 1-2166 ; E SUP 34-2083 - Féodalité, communes, bourgeoisie et familles