Document d'archives : Police rurale, règlementation des ramiers communaux (1818-1857). Police locale, démolition d’une cheminée menaçant ruine pour...
Titre :
Police rurale, règlementation des ramiers communaux (1818-1857). Police locale, démolition d’une cheminée menaçant ruine pour raison de sécurité publique (1862), règlementation de la fête du Carnaval (1912).
Cote :
2 O 56 9
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Versement
Thèmes :
carnaval, démolition, habitat insalubre, pâturage, règlementation