Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : Réfugiés du Sud-Est asiatique. – Ouverture de centres provisoires d'accueil à Rumilly, Lugrin, Douvaine, Annecy et subvention...

Date : 1975 - 1984

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Titre :

Réfugiés du Sud-Est asiatique. – Ouverture de centres provisoires d'accueil à Rumilly, Lugrin, Douvaine, Annecy et subvention départementale pour des cours d'alphabétisation : bordereau-journal de mandat, délibérations du Conseil général, convention entre le Département et l'Association "Le Foyer du Léman", ampliation d'arrêté préfectoral, communiqué de presse, correspondance (1975-1976, 1979-1980, 1982-1984).

Cote :

2082 W 901

Inventaire d'archives :

2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)

Institutions :

Foyer du Léman (Le) (Association)

Lieux :

Rumilly (dép. Haute-Savoie, ar. Annecy, cant. Rumilly), Lugrin (dép. Haute-Savoie, ar. Thonon-les-Bains, cant. Évian-les-Bains), Annecy (dép. Haute-Savoie, ar. Annecy, cant. Annecy), Douvaine (dép. Haute-Savoie, ar. Thonon-les-Bains, cant. Douvaine)

Thèmes :

Aide sociale, Alphabétisation, Conseil général, Réfugié, Étranger

Type de document :

Document d'archives

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