Document d'archives : WIART, Les tribunaux administratifs de Bordeaux, Châlons-sur-Marne et Versailles, 1983. WIART, Les tribunaux administratifs de...

Titre :

WIART, Les tribunaux administratifs de Bordeaux, Châlons-sur-Marne et Versailles, 1983. WIART, Les tribunaux administratifs de Besançon et Poitiers, 1984. SOULIMAN, La répartition des responsabilités en matière d'organisation des secours, 1984. WIART, La mise en oeuvre du contrôle a posteriori, du contrôle de la légalité et du contrôle des actes budgétaires dans les départements de la Charente-Maritime, de la Dordogne et du Finistère (loi du 2 mars 1982 modifiée), 1984. SENIE, L'organisation de l'action sociale en faveur des personnels des préfectures et des services du département dans l'Eure-et-Loir, le Pas-de-Calais et le Val-d'Oise, 1984. SEMEL, L'organisation de l'action sociale en faveur des personnels des préfectures et des services du département dans la Drôme, l'Eure et la Seine-Saint-Denis, 1984. ROBERGE, Les abus du démarchage en faveur de publications émanant d'organisations de fonctionnaires, 1984. ROBIN, La situation financière de la ville d'Abidjan, 1984. ROBIN, Les problèmes financiers posés par le rattachement éventuel de la station de sports d'hiver de la Mongie à la commune de Campan, 1984. ROBIN, WIART, WIEHN, La préparation de la mise en oeuvre du décret du 28 novembre 1983 concernant les relations entre l'Administration et les usagers SEMEL, Le contrôle par les municipalités des associations assurant la gestion de services publics communaux, 1984. SEMEL, SENIE, GILLIOT, L'adaptation à la décentralisation de l'action sociale menée par le Ministère dans les départements, 1984. SOULIMAN, Le financement lié à la mise en oeuvre du plan ORSEC en Charente-Maritime à l'occasion des inondations du 20 décembre 1982 au 4 janvier 1983, 1984. SOULIMAN, GILLIOT, FOURNERET, Le coût des centres de gestion et des centres de formation des agents de la fonction publique territoriale, 1984. WIEHN, La formation professionnelle des personnels d'Etat et du département en fonction dans le Val-de-Marne, 1984. ROBIN, Les conséquences du nouveau statut de la Polynésie Française : la réorganisation des services du Haut Commissariat, de l'inspection du travail et des lois sociales, de l'enseignement et du fonds intercommunal de péréquation (FIP), 1984, 1985. SEMEL, SOULIMAN, WIEHN, LIBAUD, L'exercice des fonctions de défense et de protection civile dans les préfectures : les missions, l'organisation et le fonctionnement des services de défense et de protection civile : synthèse et propositions, 1984.

Cote :

19900595/46

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