Document d'archives : Cortevaix
Contenu :
Le fonds déposé de la commune de Cortevaix comprend les registres paroissiaux, ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune.
Cote :
EDEP 111, 3633 - 3679, 5154, 7362 - 7363
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Commune de Cortevaix
Informations sur l'acquisition :
Dépôt en application du Code du Patrimoine (entrées des 17 juin 2002, n° 2846 du 20 janvier 2011, n° 3717 du 14 novembre 2016 et s. d.).
Description :
Mise en forme :
Fonds classé selon le cadre de classement des communes de 1926.
Conditions d'accès :
Les registres paroissiaux sont uniquement consultables sous format numérique (www.archives71.fr).