Document d'archives : Archives (3 T)
Contenu :
Présentation du contenu
- Fonds de la Préfecture
Archives départementales (XXII T prov.). Les documents versés par la Préfecture ont été intégrés à tort dans les archives du service.
Archives des sous-préfectures (XXIII T prov.).
Archives communales et hospitalières. Affaires générales ; commission. Affaires spéciales par communes : inventaires, etc (XXIV T prov.).
- Fonds des Archives départementales
Règlements et instructions, rapports. Bâtiments et équipements. Versements, entrées par voie extraordinaire. Classements, publications des inventaires. Communications et recherches. Comptabilité. Bibliothèque. Contrôle des archives publiques. Archives privées. Affaires diverses : Ecole des chartes de Dijon ; dépôt légal ; Archives des départements envahis et repliement des archives du Doubs, du Haut-Rhin et de Belfort ; notes historiques (XXII T prov.).
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Historique de conservation :
Contexte
Les Archives sont sous la responsabilité d'un fonctionnaire de l'Etat depuis 1921.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
La cotation est provisoire. Les articles sont présentés selon le plan réglementaire de la sous-série, mais, jusqu'au classement définitif de celle-ci, ils conservent leur cotation provisoire, résultat de la création de plusieurs sous-séries propres aux Archives départementales de la Côte-d'Or et reflétant plus ou moins l'origine des documents (XXII T à XXIV T prov.), outre le supplément moderne (SM) commun à toutes les administrations.
Ressources complémentaires :
Documents séparés
D'autres dossiers relatifs à cette sous-série, versés par la préfecture, existent au sein des Archives départementales de la Côte-d'Or. Ces dossiers en attente de classement sont réunis dans le supplément moderne (SM) partiellement informatisé. Dans le SM, se reporter à la section concernée : supplément série T.