Document d'archives : Arrêtés du Maire : duplicata des registres Tome XXXV - 4/10/2005 Le registre finit par l'arrêté du 18/10/2005 qui finit sur le...
Titre :
Arrêtés du Maire : duplicata des registres Tome XXXV - 4/10/2005 Le registre finit par l'arrêté du 18/10/2005 qui finit sur le registre suivant (XXXVI) Tome XXXVI - 18/10/2005 Le registre commence sur la fin de l'arrêté qui termine le tome précédent Tome XXXVII - 29/10/2005 Tome XXXVIII 7/11/2005
Cote :
561 W 32
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Chronologique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Description physique :
description_materielle:
Importance matérielle :
4 pièces