Document d'archives : Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures faites à la requête de Jean BARDOU contre la succession de Sixte MANSARD, pour faire...
Titre :
Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures faites à la requête de Jean BARDOU contre la succession de Sixte MANSARD, pour faire déclarer exécutoire un contrat de bail à rente. Transaction entre Pierre BOURGEOIS, demeurant à BRUNOY, et Hector BRALEU. Vente de plusieurs parties de rentes foncières faites à Pierre BASIN par M. DU PLOUICQ. Extrait du partage de la succession de Jean BONCORPS [tous ces titres, et ceux qui ont été inventoriés A. 1208, A. 1216, ont été remis à M. de MONTMARTEL, lorsqu'il devint acquéreur des diverses propriétés mentionnées plus haut, A. 822, etc.].
Contenu :
Cote :
A/1207
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Thèmes :
17e siècle, 18e siècle, Monarchie d'Ancien Régime, droits de succession, justice royale, taxe foncière