Document d'archives : Direction des domaines, de l'enregistrement et du timbre
Contenu :
Situation du fonds: Fonds versé jusqu'en 1966
Cote :
FRAD084_6 Q 34-77 ; 7 Q 7-109
Inventaire d'archives :
Description :
Évolutions :
Accroissements
Fonds ouvert
Conditions d'accès :
Communicabilité
Fonds sommairement classé. Fonds communicable en application des délais prévus par le Code du patrimoine
Description physique :
Description physique:
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 8,00
Localisation physique :
Localisation du fonds: Archives départementales de Vaucluse