Document d'archives : Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services,...

Titre :

Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services, certificat d’affichage, déclaration d’ouverture de chantier, déclaration d’achèvement de travaux et certificat de conformité, courrier (2005). – PC 34172 05 V0171 demandé par Société Atlantis, 6 rue Pralon. PC 34172 05 V0171 T1 demandé par M. Jérôme LE GOFF, 6 rue Pralon. PC 34172 05 V0172 demandé par FDI Promotion, rue de l'Agdal îlot 34c Zone d’Aménagement Concerté Malbosc. PC 34172 05 V0172 M2 demandé par FDI Promotion et Société Civile Immobilière HALR, rue de l'Agdal îlot 34c Zone d’Aménagement Concerté Malbosc. PC 34172 05 V0172 T1 demandé par FDI Promotion et Société Civile Immobilière Habitat Accession, rue de l'Agdal îlot 34c Zone d’Aménagement Concerté Malbosc. PC 34172 05 V0173 demandé par M. LABORDE Michel, 126 avenue de Palavas.

Cote :

834 W 54

Inventaire d'archives :

834W

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Description physique :

description_materielle:
Importance matérielle :
dossier

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

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    • Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services, certificat d’affichage, déclaration d’ouverture de chantier, déclaration d’achèvement de travaux et...

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