- 18/04/1991 - Nuku Hival (Iles Marquises)-Dormier DO 228, F-OHAB rapport final de la commission d'enquête. - Bulletin d'information sur les accidents d'aviation générale, 1989. - Statistiques du BEA, accidents aériens de 1991. - 22/11/1991 - Clermont-Ferrand-Brasilia Air Littoral : incident. - 18/09/1990 - Pointe-à-Pitre-B747 N202AE : rapport final de l'incident. - 20/02/1989 - Tarbes- entre le TB10-F-GEVD et le Merlin IV-F-GERP : rapport final relatif à la collision en vol. - 17/11/1988 - Toussus-le-noble- Cessna 441 "Conquest II"-F-GFHR : rapport final de l'accident. - 25/11/1991 - DR 400-F-GGQC : rapport d'accident. - 19/01/1991 - Pajay (38)-Cessna T 303-F-GFGR : rapport d'accident. - 13/04/1990 - Bayeux (14)-Beechcraft F33A Bonanza-G-BRCH : rapport d'accident. - 4/03/1998- Le Bourget-Tristar 500-HZ-HM5 : incident au décollage. - 26/06/1997 - Fort-de-France-DC10-30-F-ODLY : incident. - 29/07/1996 - Calais-Tri Kis- G-IABC : rapport d'accident. - documents relatifs à l'accident d'Habsheim : distribués le 29/07/1998 à tous les pilotes. - 20/04/1998 - Bogota-B727-200 - HC-BSU : compte-rendu de la seconde mission effectuée par M. Temple du BEA relative à l'accident. - Rapport "enquête technique sur les accidents et les incidents dans l'aviation civile", juillet 1994, M. Gherardi. - Note concernant l'avion JURCA MJ 5 SIROCCO-F-PZSG : 31/10/1996. - Note concernant les recommandations préliminaires de l'A340 : 10/06/1996. - 11/11/1993 - Toussus-le-Noble- C150-F-BVBZ et RF3-F-BMTH : rapport relatif à l'abordage. - 21/12/1990 - Brest-Guipavas-Airbus A300-F-GBEA : rapport relatif à l'incident survenu sur l'aéroport. - 22/09/1992 -Monts du Forez-Corvette SN 601-F-GFEJ : incident survenu en croisière. - Etude sur les accidents survenus en vol à voile : 1996. - 15/01/1997 - F-GHHP : note relative à l'incident. - 31/10/1994 - Roselawn (Indiana-USA)-ATR 42 de Simmons Airlines-NAM : rapport concernant l'accident. - 20/01/1995 - Le Bourget-Falcon 20E de radar Unijet-F-GHLN : rapports provisoire et définitif de l'accident. - 01/10/1995 - Lyon Corbas-Robin 3000-120-F-GFQP : rapport d'accident. - 31/10/1994 - Chicago-ATR 72 n° 401-d'American Eagles : synthèse des principales pièces du dossier. - 31/01/1998 - Saint-Jorioz (74)-DR400-180R-F-GEKY : rapport d'accident. - 30/06/1994 - Toulouse-Blagnac-Airbus A330 n° 21 d'Airbus Industrie-F-WWKH : rapport final d'accident.

20010176/41

Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur (1982-1998)