Document d'archives : Pierre Curie, Pleyel, Ponthieu

Contenu :

Pierre Curie :
- Titres d'acquisition : expropriation pour cause d'utilité publique FOURNIER/CMP, notoriété FOURNIER et renonciation FOURNIER, Vente FOURNIER/CMP.
- Plans parcellaires, demande de crédit, correspondances.

Pleyel :
- Titres d'acquisition : fiche cartonnée CMP de récapitulation d'acquisition du terrain, COMPOINT/CMP, procès verbal de bornage COMPOINT/VALLET, mitoyenneté BERNARDON/COMPOINT, plans, VALLET-DUFRESNE/CMP, plans.
- Plans d'ensemble, de masse.

Ponthieu :
- Titres d'acquisition : 1ère acquisition PRIOU/CMP, plans et 2ème acquisition LAGARDE/CMP, demande de crédit, expropriation, procédure.
- Adjudication au profit de la Sté immobilière Ponthieu Rond Point.

Cote :

1J1/19

Description physique :

0,11 mètres linéaires (1 boite Cauchard)

Observations :

Publié

Où consulter le document :

Régie autonome des transports parisiens (RATP) - Archives Groupe

Régie autonome des transports parisiens (RATP) - Archives Groupe

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