Document d'archives : Comité d'expansion économique et de productivité de la Charente-Maritime (CODECMA) : constitution, statuts, assemblées générales,...
Titre :
Comité d'expansion économique et de productivité de la Charente-Maritime (CODECMA) : constitution, statuts, assemblées générales, réunions de bureau, études d'implantation économique (1972-1973) ; actions publicitaires (1972-1975) ; personnel (1973-1976) ; comptabilité (1971-1973) ; dossiers de travaux de l'immeuble Vieljeux, rue de la monnaie : correspondance, aménagement, plan (1975) ; ADECMA : demandes de primes d'exonération (1964-1986).
Cote :
2026 W 1-58
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Société d'économie mixte pour le développement économique de la Charente-Maritime (S.A.D.E.C.)
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 20 juin 2001
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 25 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: Non précisé
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 6,20
Ressources complémentaires :
Références
Bordereau de versement informatisé, Word
Observations :
Commentaire
Classé, 2001
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Institutions :
Société d'économie mixte pour le développement économique de la Charente-Maritime (S.A.D.E.C.)
Type de document :
Document d'archives, pièce comptable, procès-verbal de réunion, statut, étude