Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : THOURONCLE François maître serrurier à Saint-Germain-des-Prés - rue Saint-Julien le Pauvre § Contrat de Mariage de François...

Date : 1609 - 1609

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Titre :

THOURONCLE François maître serrurier à Saint-Germain-des-Prés - rue Saint-Julien le Pauvre § Contrat de Mariage de François THOURONCLE fils de Nicolas François THOURONCLE, charpentier, avec Barbe NOIR, fille de Germain NOIR, +, tonnelier à Auxerre.

Contenu :

Origine de l'information :

Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2011-2012 Date de révision :

2010 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/XXIV/113

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Philippe TULLOUE, 25 avril 1576 - 20 août 1618 (étude XXIV)

Personnes :

Noir, Barbe, Noir, Germain, Thouroncle, François, Thouroncle, Nicolas François

Type de document :

contrat de mariage

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