Document d'archives : Listes de scrutin (1863-1889). Elections municipales et installation du conseil (1810-1884), démission du maire et son conseil...
Titre :
Listes de scrutin (1863-1889). Elections municipales et installation du conseil (1810-1884), démission du maire et son conseil (1887-1891) ; élections législatives (1852-1889), élections au conseil général (1853-1889), élections au conseil d'arrondissement (1861-1883) : procès-verbaux.
Cote :
415 Edepot 38
Inventaire d'archives :
415Edepot - Archives communales déposées de Polaincourt-et-Clairefontaine
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable