Document d'archives : 1355-1669.

Contenu :

1-2. Copies de l'échange passé entre Jean, roi de France, et Charles, son fils, dauphin de Viennois, d'une part, et Amédée, comte de Savoie, d'autre part, par lequel celui-ci cède divers châteaux en Dauphiné et reçoit le Faucigny (1355 n. st., 5 janvier). — 3. Extraits du livre intitulé « Statuta delphinalia ». — 4. Extrait du code d'« Anthonius Faber ». — 5. Reconnaissance passée par Claude Bérard, de la paroisse de Coublevie, à frère Hugues de Nagu, commandeur des Échelles, de deux prés, sis en la paroisse de Coublevie, lieu dit « en la combe de Morge » (1583, 14 décembre). — 6. Autre reconnaissance par Jean Vial, cordonnier de Voiron (1642). — 7. Arrêt du Conseil d'État relatif à la propriété du moulin banal de Voiron (1644). — 8. Adjudication d'une maison saisie sur dame Marguerite de Morges, marquise de Bressieu (1645). — 9. Acquisition de la seigneurie de Voiron par Jean Dorgeoise, seigneur de la Tivollière (1646). — 10. Arrêt du Parlement concernant une maison sise à Grenoble et une maison avec ses dépendances, appelée la Pelissière, située dans le mandement de Vif (1647). — 11-470. Procédures engagées par-devant le Parlement de Grenoble et le Parlement de Paris par frère Claude de Montagnac de Larfeuillère, commandeur des Échelles, reprises après son décès par Alexandre de Costaing de Pusignan, commandeur de Sainte-Anne, receveur et procureur général au grand-prieuré d'Auvergne, contre messire Jean Dorgeoise, chevalier, seigneur de la Tivollière, au sujet d'un droit de passage usurpé par celui-ci sur une pièce de pré, appelée pré de Sainte-Catherine, appartenant à la commanderie des Échelles, située au mandement de Voiron, sous la carrière ou jeu de mail, et de la propriété d'une prise d'eau sur la Morge et destinée à faire mouvoir les moulins de Paviot ; lesdites procédures terminées par une transaction passée le 17 avril 1669 entre Alexandre de Costaing de Pusignan et messire Charles de Grolée, comte de Viriville, comme père et administrateur de demoiselle Marie de Grolée de Dorgeoise de la Tivollière, sa fille, héritière testamentaire de feu Jean Dorgeoise (1651-1669). — 471. Plan représentant le pré Sainte-Catherine, la Morge, le pré Pipardière ou Dourgeoise (s. d.).

Cote :

48H1846

Inventaire d'archives :

48H - Ordre de Malte

Description physique :

Liasse
Importance matérielle :
58 pièces, parchemin ; 413 pièces, papier.

Où consulter le document :

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

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