Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Sceau du 24 mars 1584

Date : 24 mars 1584

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Contenu :

Présentation du contenu

Anneau du pêcheur.

Cote :

Arch. comm. Avignon PINTAT 14/477

Inventaire d'archives :

Catalogue des bulles et sceaux

Description physique :

Description physique: Sceau de cire rouge, ovale, 30 x 20 mm, plaqué.

Observations :

Acte associé

Valide un bref du 24 mars 1584.

Personnes :

Grégoire XIII (pape, 1572-1585)

Thèmes :

sigillographie

Type de document :

bulle en plomb, sceau, sceau plaqué

Activité :

pape