Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Extrait du procès-verbal de la séance du Sénat du samedi 31 mars 1917

Date : 1917 - 1917

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Contenu :

Contenu

Discours prononcé par M. Henry Chéron, sénateur, et M. René Viviani, garde des Sceaux ministre de la Justice, dans la discussion de la proposition de résolutions contre les crimes commis par les Allemands dans les régions françaises occupées.

Imprimeur : J. Clément, Paris

Cote :

Arch. dép. Vaucluse 9 J 24/23

Inventaire d'archives :

Guide des sources vauclusiennes de la Première Guerre mondiale

Description physique :

Description physique: Affiche

Dimensions

Dimensions: 130 x 100 cm

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de Vaucluse

Thèmes :

guerre 1914-1918

Type de document :

adresse, discours, déclaration

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