Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Bail par Louis Henry Frecot, bourgeois demeurant rue de la Tixeranderie, paroisse Saint-Jean-en-Grève à Étienne Sejournant,...

Date : 12 juillet 1775

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Titre :

Bail par Louis Henry Frecot, bourgeois demeurant rue de la Tixeranderie, paroisse Saint-Jean-en-Grève à Étienne Sejournant, faïencier, demeurant rue Maubuée, paroisse Saint-Merri, pour une maison ayant pour enseigne le Saint-Esprit.

Contenu :

: Origine de l'information

Acte signalé par le personnel du Minutier central des notaires de Paris.

: 2015 (Kinga Kantorska).Date de création de la notice

Cote :

MC/ET/CVIII/667

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Augustin MILLON-DAILLY, 20 août 1774 - 10 juillet 1776 (étude CVIII)

Personnes :

Frecot, Louis Henry, Sejournant, Étienne

Lieux :

Saint-Jean-en-Grève (paroisse), Tixeranderie (rue de la), Saint-Esprit (enseigne du), Maubuée (rue), Saint-Merri (paroisse)

Type de document :

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