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Comptabilité. - Emprunts (1930-1939). Rentes (1835-1838). Impositions (1871-1882). Subventions (1925-1937). Crédits...

Date : 1871 - 1939

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Titre :

Comptabilité. - Emprunts (1930-1939). Rentes (1835-1838). Impositions (1871-1882). Subventions (1925-1937). Crédits supplémentaires (1873-1939). Comptabilité (1909-1931).

Cote :

2 O 34/13

Inventaire d'archives :

2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans à Giromagny)

Institutions :

Haut-Rhin. Sous-préfecture (Belfort), Haut-Rhin. Trésorerie générale, Territoire de Belfort. Préfecture, Territoire de Belfort. Trésorerie générale

Lieux :

Denney (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)

Thèmes :

administration, administration générale, collectivité locale, finances publiques

Où consulter le document :

Archives départementales du Territoire de Belfort

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