Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Transaction en suite à diverses instances relatives aux droits respectifs des curé et abbé de Breteuil (60) entre Alexandre...

Date : 1556 - 1556

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Titre :

Transaction en suite à diverses instances relatives aux droits respectifs des curé et abbé de Breteuil (60) entre Alexandre Zerbinat, docteur en droit, vicaire général en spirituel et temporel du cardinal de Ferrare, abbé commandataire de Notre-Dame-de-Breteuil (60), et Martin et Jean Warnier, frères, prêtres et vicaires perpétuels des deux portions de la cure de Saint-Cyr-de-Breteuil.

Contenu :

Origine de l'information :

Personnages, métiers, lieux, 1552-1589, étude XXXIII (567 actes), par Pierre-Yves Louis, 1991-1994 (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2005 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/XXXIII/171

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Philippe LAMIRAL, 23 avril 1555 - 12 décembre 1577 (étude XXXIII)

Personnes :

Warnier, Jean, Warnier, Martin, Zerbinat, Alexandre

Type de document :

Activité :

abbé, cardinal, curé, docteur d'université, prêtre

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