Document d'archives : AFFAIRES RELATIVES AUX CHEMINS DE FER.
Contenu :
- Affaire n° 1709 : "Voeu du Conseil Général de Seine et Marne tendant à ce que les
Conseils Généraux soient appelés à donner leur avis sur les résultats de toutes les enquêtes
en matière de travaux publics" Avis rendu le 12 décembre 1912.
- Affaire n° 1809 : "Monsieur Sylvain Dreyfus, Ingénieur en chef, Secrétaire de Section,
est nommé Directeur de l'Office National de la Navigation à dater du 1er octobre 1912." Avis
rendu le 3 octobre 1912.
- Affaire n° 1846 : "Allocution de Monsieur le Président du Conseil à l'occasion de la
mise à la retraite de Monsieur l'Inspecteur Général Mengy." Avis rendu le 3 octobre
1912.
- Affaire n° 1853 : "Monsieur le Directeur du Personnel et de la Comptabilité communique
pour avis à Monsieur le Vice-Président du Conseil Général des Ponts-et-Chaussées, une lettre
du Ministre des Affaires Etrangères demandant que Monsieur Jullien Inspecteur Général soit
autorisé à accepter la mission d'aller en Tunisie pour examiner les travaux des nouvelles
voies ferrées." "Avis favorable". NB : "Voir Affaires Générales diverses" Avis rendu le 7
octobre 1912.
- Affaire n° 1889 : "Révision des cahiers des Charges-types actuellement en vigueur.
Modèles de sous-détails." NB : "(Voir n° 1200 année 1913)"
- Affaire n° 1902 : "La 3ème section qui se réunissait le Lundi se réunira à l'avenir le
Mercredi. Arrêté du 11 octobre 1912." Avis rendu le 17 octobre 1912.
- Affaire n° 1948 : "Prix décernés aux auteurs des meilleurs ouvrages publiés dans les
Annales des Ponts-et-Chaussées en 1911. (Voir n° 1551 l'avis du 3 octobre 1912)" Avis rendu
le 24 octobre 1912.
- Affaire n° 2005 : "Chemins de fer. Construction. Modification des évaluations
primitives de dépenses. Renseignements à fournir au 31 mars de chaque année. Projet de
circulaire communiqué au Conseil pour avis par Monsieur le Ministre." NB : "commissions"
Avis rendu le 27 décembre 1912.
- Affaire n° 2031 : "réorganisation des arrondissements d'Inspection territoriales (voir
Journal Officiel du 27 octobre 1912, page 9131)." Avis rendu le 7 novembre 1912.
- Affaire n° 2117 : "Routes Nationales. Cylindrages. Modifications à apporter au cahier
des Charges-type. Voeu de la Chambre Syndicale des constructeurs de machines agricoles de
France. Communication par le Ministre d'une lettre du Président de la Chambre Syndicale."
Pas d'avis rendu. NB : "affaire jointe au n° 1889 (Voir 2317, 1913)".
- Affaire n° 2141 : "Révision du Règlement Général de Police pour les voies de navigation
intérieure. Lettre du Syndicat Général de la Marine du 5 juin 1912. (Conditions à remplir
pour la priorité de passage aux écluses)" Avis rendu le 28 novembre 1912.
- Affaire n° 2206 : "Allocution de Monsieur le Président à l'occasion de la mise à la
retraite de Messieurs Lax et Delestrac, Inspecteurs généraux." Avis rendu le 21 novembre
1912.
- Affaire n° 2254 : "Instructions concernant la rédaction des projets (Circulaire du 30
décembre 1910). Modification à apporter au paragraphe 10 de cette circulaire.(Personnel 3ème
Bureau)" NB : "Voir n° 305 du registre de 1913". "Affaire se rattachant au n° 1889". Avis
rendu le.
- Affaire n° 2331 : "Remerciements adressés au Conseil par Monsieur le Président pour les
témoignages de sympathie qu'il a reçus à l'occasion de son élévation au grade de Commandeur
de la Légion d'Honneur". Avis rendu le 28 novembre 1912.
- Affaire n° 2332 : "Nomination de Monsieur de Préaudeau, Inspecteur Général,
Vice-Président du Conseil Général des Ponts-et-Chaussées, au grade de Commandeur de la
Légion d'Honneur. (Journal Officiel du 21 novembre 1912)." Avis rendu le 28 novembre
1912.
- Affaire n° 2454 : "Par arrêté du 19 décembre 1912, Monsieur de Préaudeau Inspecteur
Gnéral est maintenu dans ses fonctions de Vice-Président du Conseil Général des
Ponts-et-Chaussées, pour l'année 1913". Avis rendu le 27 décembre 1912.
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