Document d'archives : Arrêtés de Corbière, ministre secrétaire d'État, président du Conseil royal de l'Instruction publique (1er mars-25 juillet 1821)...

Titre :

Arrêtés de Corbière, ministre secrétaire d'État, président du Conseil royal de l'Instruction publique (1er mars-25 juillet 1821) ; du baron Ecurier, conseiller président (31 juillet 1821-1er juillet 1822) ; du comte Frayssinous, Grand-Maître de l'Université royale (15 juin 1822-27 septembre 1823).

Cote :

F/17/*/461

Archives nationales

Liens