Document d'archives : Registres divers. - Sénat de Conflans. Séances du Sénat de Savoie. Edits et autres provisions de Sa Majesté. Patentes et autres...
Titre :
Registres divers. - Sénat de Conflans. Séances du Sénat de Savoie. Edits et autres provisions de Sa Majesté. Patentes et autres provisions du Sénat.
Cote :
6FS 1728
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicable