Document d'archives : Usines de Betaucourt.-Affranchissement du moulin (27 janvier 1621). Droits seigneuriaux à Cendrecourt (le moulin de Betaucourt...

Titre :

Usines de Betaucourt.-Affranchissement du moulin (27 janvier 1621). Droits seigneuriaux à Cendrecourt (le moulin de Betaucourt appartient au seigneur de Cendrecourt, 28 octobre 1700). Pièces de procédure avec la communauté de Cendrecourt au sujet de la construction de sa forge (1788). Abonnement au passage du bac à Cendrecourt (1788-1792). Quittances et reçus (1788-1835). Réparations du fourneau (1789-an IV). Acquisition de matériel pour la forge (1789, an VII). Amodiations des usines avec procès-verbaux de reconnaissance (1790-1850). Vente de fonte (an IV). Vente de biens nationaux provenant de l’abbaye de Cherlieu (moulin et fourneau de Betaucourt, an IV-an V). Pièces de procédure concernant l’acquisition par le sieur Mongenet, de bois à exploiter dans la forêt dite « le Chatelard » à Montureux (an IV-an VI). Réclamation du receveur de Jussey pour un achat de bois à Purgerot (an VI). Réparations du moulin (an VII). Condamnation pour extraction de pierres sur le territoire de Cendrecourt pour le fourneau de Betaucourt (an VIII). Délibération réglementant l’extraction de pierres de carrière (1826). Correspondance (1806-1875). Constat des dégradations des écluses (1809). Contestations sur les limites entre les communes de Betaucourt et de Cendrecourt (1820-1839, 1 plan). Reconstruction du fourneau (1840, 1859).

Cote :

126 J 7

Inventaire d'archives :

126J - Archives de la famille Mongenet

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Personnes :

MONGENET (famille)

Institutions :

Abbaye de Cherlieu

Thèmes :

métallurgie

Type de document :

CORRESPONDANCE, DELIBERATION

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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