Document d'archives : Pensions des fonctionnaires de l'Instruction publique: règlements et jurisprudence (1902). Législation et jurisprudence de...
Titre :
Pensions des fonctionnaires de l'Instruction publique: règlements et jurisprudence (1902). Législation et jurisprudence de l'Instruction publique (1903). Pensions des fonctionnaires de l'Instruction publique: règlements et jurisprudence (1902). Législation et jurisprudence de l'Instruction publique (1903).
Cote :
6554 W 8
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
fournisseur: Rectorat de l'académie de Toulouse