Document d'archives : 10 mai 1885-15 septembre 1929.
Contenu :
Présentation du contenu
A noter : contient une liste des conseillers municipaux (vue n°1) ; une note est jointe aux délibérations des folios 305 (vue 153), 319 (vues 161-162-163) et 340 (vue174).
Les folios 231-231 sont manquants.
Cote :
9 E DEPOT 3
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Original non communicable depuis
2020
Commentaire sur la communicabilité
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Description physique :
Description physique:
Registre
Registre: Oui
Lieux :
Thèmes :
administration, administration communale, administration générale, circonscription territoriale, collectivité locale, commune, conseil municipal, opinion, organe délibérant, structure administrative, vie publique