Document d'archives : Devenir du pavillon : notes, arrêté, motion du conseil d'administration, procès-verbal de la commission de sécurité, dossier de...
Titre :
Devenir du pavillon : notes, arrêté, motion du conseil d'administration, procès-verbal de la commission de sécurité, dossier de mise en conformité, charte du patient, tract syndical, pétition, coupure article de presse, plans, correspondance.
Cote :
3HDT311
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Date de communicabilité : 1998