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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Passeports, permis de port d'armes et de chasse demandés pour le service de 1812 par des commissaires généraux de police et des

Date : 1802 - 1814

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Titre :

Passeports, permis de port d'armes et de chasse demandés pour le service de 1812 par des commissaires généraux de police et des préfets

Cote :

F/7/6616

Inventaire d'archives :

Intérieur ; Police. Dossiers [du secrétariat général du ministère de la Police] (début XIXe siècle)

Thèmes :

Premier Empire, migration, passeport, police, transport, étranger

Document d'archives : Passeports, permis de port d'armes et de chasse demandés pour le service de 1812 par des commissaires généraux de police et des

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