Document d'archives : Notariat d'Apt. Étude Pondicq
Contenu :
On trouvera dans le fonds
- -Actes notariés, tables et répertoires :
- Notariat d'Apt (1340-1879).
- Notariat de Saignon (1608-1807).
- Le notariat de Sault est représenté pour quelques registres (1310 ; XIVe-XVe).
- - Dossiers de clients, papiers des notaires :
- Manuel de droit (XVIIIe) ; formulaire de droit (1640-1646) ; papiers privés, papiers de clients, (XVIIIe-XIXe), avec notamment la famille Hortie et l'inventaire du château de Caseneuve (1609-1610) ; actes notariés (1440-1446) ; livres de comptes de notaire (1676-1721), de pensions (1625-1679), de raison (1698).
- - Registres de justice :
- Cours d'Apt (XVe-XVIIIe), Gargas (1462), Gordes (XVIIe), Goult (1538-1540), Lacoste (1653-1658), Saint-Martin-de-Castillon (1494-1495), Saint-Martin et Caseneuve (1650-1668), Saint-Saturnin-lès-Apt (1430-1431), Sivergues (1638-1643) ; cour spirituelle d'Apt (1430), greffe des Tourettes (1649-1650), greffe de Sault (1546).
- - Papiers de communautés : Apt (1579-1708).
- - Autres documents : Titres privés (XVIe-XVIIIe) ; chapitre et église d'Apt : minutes de notaires les intéressant (1429-1510), reconnaissances (1471-1607).
- - Poèmes épiques "Roland à Saragosse" et "Ronsasvals" (copie d'une version en provençal, fin XIVe s.).
Situation du fonds: Fonds versé jusqu'en 1879, conservé à l'étude pour les documents plus récents
Cote :
FRAD084_3 E 4/1-1138
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Éléments historiques
L'étude Pondicq, du nom du premier notaire déposant, réunit les archives notariales de différents notaires ayant exercé à Apt, ainsi que des registres de notaires qui lui ont été dévolus au cours des siècles, et des papiers privés. L'étude a été supprimée en 1994 et réunie à l'étude de Me Jaffary, notaire à Apt.
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée
Dépôt (1969), versements (1979, 1983), réintégration d'un registre (2006)
Description :
Évolutions :
Accroissements
Fonds ouvert
Conditions d'accès :
Communicabilité
Fonds classé. Fonds communicable
Description physique :
Description physique:
Nombre d'articles
Nombre d'articles: 1138 articles
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 84,00
Ressources complémentaires :
Inventaire à consulter
3 E 4 - Notariat d'Apt (étude Pondicq). Répertoire numérique, par M. Hayez et J.P. Locci, Avignon, 1970, 39 p. (dactyl.)
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Références bibliographiques :
Bibliographie
Audisio (Gabriel), "Les notaires d'Apt : quel réseau ? (1460-1560)", in Le notaire, entre métier et espace public en Europe (VIIIe-XVIIIe s.), Aix-en-Provence, 2008, p. 129-137.
Servel (Alain), Histoire de la notabilité en pays d'Apt aux XVIe et XVIIe siècles. Les mécanismes d'ascension sociale. Paris, 2009. 587 p.
Observations :
Exploitation du fonds
Le Pays d'Aigues. Tables des contrats de mariages et testaments (1356-1539), par Ch. Berthelot (pour les actes intéressant le pays d'Aigues conservés dans le notariat d'Apt)
(ADV 1 J 589)
Localisation physique :
Localisation du fonds: Archives départementales de Vaucluse
Institutions :
Personnes ou Institutions :
Nom de famille :
Thèmes :
comptabilité notariale, droit de la famille, droit des obligations, patrimoine privé, poésie épique