Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

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Document d'archives : Transport par Jean-Baptiste Buffault, ancien premier échevin de Paris, demeurant rue Charlot, paroisse Saint-François-d’Assise, à...

Date : 26 novembre 1791

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Titre :

Transport par Jean-Baptiste Buffault, ancien premier échevin de Paris, demeurant rue Charlot, paroisse Saint-François-d’Assise, à Louis Sophie Ethis de La Fleurye, bourgeois, demeurant rue de Louvois, paroisse Saint-Roch.

Contenu :

:Origine de l'information

Actes signalés par le personnel du Minutier central des notaires de Paris.

: 2020 (D. Habib)Date de création de la notice

Cote :

MC/ET/LXXI/107

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Denis André ROUEN, 6 juillet 1768 - 19 décembre 1811 (étude LXXI)

Personnes :

Buffault, Jean-Baptiste, Ethis de La Fleurye, Louis Sophie

Lieux :

Louvois (rue de), Charlot (rue), Saint-Roch (paroisse)

Type de document :

transport de droits

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