Document d'archives : Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services,...

Date : 2005 - 2005

Titre :

Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services, certificat d’affichage, déclaration d’ouverture de chantier, déclaration d’achèvement de travaux et certificat de conformité, courrier (2005). – PC 34172 05 V0072 demandé par Société Anonyme ICF Sud Est Méditerranée, 26 rue Balard. PC 34172 05 V0072 M1 demandé par ICF Sud Est Méditerranée, 26 rue Balard. PC 34172 05 V0073 demandé par M. APOLIS Jean Louis rue Pioch-de-Boutonnet, 2 allée des Mûriers. PC 34172 05 V0074 demandé par M. GUEZ Jean-Paul, 3 avenue de Castelnau. PC 34172 05 V0075 demandé par M. DUPUY Eric, 7 rue des Térébinthes.

Cote :

834 W 21

Inventaire d'archives :

834W

Conditions d'accès :

Communicabilité

Communicable

Description physique :

description_materielle:

Importance matérielle :

dossier

Personnes :

APOLIS, Jean-Louis, BANEGAS, DOUMENC, Luc, DUPUY, Eric, GUEZ, Jean-Paul

Institutions :

ICF sud Méditerranée, société anonyme, ICF sud est Méditérranée, société anonyme

Lieux :

Castelnau, avenue de, Térébinthes, rue des, Balard, rue, Muriers, allée des

Thèmes :

URBANISME, VOIRIE, COMMUNICATIONS