Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : 1779-1781

Date : 1779 - 1781

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Contenu :

Audiences tenus par Me Pierre Brunie, juge de l'abbaye.

Provisions : de procureur d'office pour Me Pierre Battut ; de greffier pour Me Jean Chièze, accordées par messire François de Gondoin, abbé commandataire de Beaulieu.
Défaut pour sieur Jean Farges, marchand, contre Jean Mazeyrac, aussi marchand.
Rétention de cause pour Guilhem Veyssière, contre Jean Soulié ; pour Étienne Bouzou contre sieur Étienne Berger.
Défauts : pour messire Téodoze de La Serre, chevalier, seigneur de Viescamps, Pers, etc., contre Antoine Lacoste ; pour JeanFrançois Lescure, bourgeois, contre François Lescure aussi bourgeois.
Rétention de cause pour Jean Périer, praticien, contre Charles Cantonny.
Désignation d'experts entre Guillem Veyssière, laboureur, et Pierre Veyssière, aussi laboureur.

Cote :

H/18

Inventaire d'archives :

Série H. Clergé régulier

Description physique :

Registre, petit in-folio

Importance matérielle :

16

Lieux :

Beaulieu-sur-Dordogne - commune

Thèmes :

Type de document :

Registre, petit in-folio

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