Document d'archives : Caisse régionale d'Alsace-Lorraine.- Listes de pièces. Dossier constitutif : statuts, certificat de dépôt au greffe,...
Titre :
Caisse régionale d'Alsace-Lorraine.- Listes de pièces. Dossier constitutif : statuts, certificat de dépôt au greffe, procès-verbaux d'assemblées générales, listes de membres, des caisses affiliées, notes (1922-1924). Suivi des caisses régionales et modifications législatives : rapports d'inspection (1926, 1927), textes d'assemblées générales, correspondance, notes (1923-1929).
Cote :
312 AH 39