Document d'archives : Rente viagère, donation. Troye, Marie-Louise. Basset, Jean-Bernard. (épouse). Troyes, Jean-André.
Contenu :
Origine de l'information :
Étude LXV, relevé partiel d'actes, 3 septembre 1780-31 décembre 1793 (5498 actes), par Thierry Boudignon, 1992-1993 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
2006Date de création de la notice :
Cote :
MC/ET/LXV/452
Inventaire d'archives :
Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Personnes :
Basset, Jean-Bernard, Troye, Marie-Louise, Troyes, Jean-André