Document d'archives : Élections des délégués consulaires de la chambre de commerce et d'industrie de Boulogne-sur-Mer des 24 novembre et 8 décembre...
Titre :
Élections des délégués consulaires de la chambre de commerce et d'industrie de Boulogne-sur-Mer des 24 novembre et 8 décembre 1961 : listes des candidats, arrêtés préfectoraux, procès-verbal de commission, rapport des Renseignements généraux et liste des délégués consulaires élus. Élections des délégués consulaires de la chambre de commerce et d'industrie de Boulogne-sur-Mer du 27 novembre 1964 : arrêté préfectoral, listes des candidats, résultats et liste des délégués consulaires élus. Révision des catégories professionnelles de la chambre de commerce et d'industrie de Boulogne-sur-Mer : textes officiels, correspondance et procès-verbal de commission (1966-1967). Élections des délégués consulaires et des membres de la chambre de commerce et d'industrie de Boulogne-sur-Mer des 30 novembre et 4 décembre 1970 : instructions, listes des candidats, résultats et rapport des Renseignements généraux. Élections des membres du tribunal de commerce de Boulogne-sur-Mer du 12 juin 1964 : résultat du scrutin.
Cote :
1183 W 276-2
Inventaire d'archives :
1183W - Sous-préfecture de Boulogne, 1875-1980 (principalement 1945-1970)
Institutions :
Chambre de commerce et d'industrie (Boulogne-sur-Mer, Pas-de-Calais), Chambre de commerce et d'industrie (Montreuil-sur-Mer, Pas-de-Calais), France. Tribunal de commerce (Boulogne-sur-Mer, Pas-de-Calais)
Lieux :
Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais, France ; arrondissement), Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais, France)
Thèmes :
Administration préfectorale, Affaire commerciale, Chambre consulaire, Commerce, Délégué consulaire, Industrie, Juridiction, Élection professionnelle
Type de document :
Arrêté préfectoral, Liste nominative, Procès-verbal, Rapport de police, Texte officiel