Document d'archives : Contrôle des actes. Fonds du bureau de Brienne-le-Château
Contenu :
Présentation du contenu
Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées, 1711-1792. Insinuations, 1746-1792. Centième denier (dont apanage du duc d'Orléans), 1711-1791. Registre concernant la paroisse de Juzanvigny et autres paroisses du comté de Rosnay, 1749-1750. Tables, 1753-an XIII.
Cote :
2 C 620 - 731
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
France.Intendance de Châlons.Contrôle des actes (Brienne-le-Château)
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 1er janvier 1926
Conditions d'accès :
Communicabilité
Immédiate
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier
Données techniques
Données techniques: Manuscrit
Personnes ou Institutions :
France.Intendance de Châlons.Contrôle des actes (Brienne-le-Château)
Lieux :
Type de document :
Document d'archives, MANUSCRIT, PAPIER, REGISTRE D'INSINUATION, REGISTRE DU CONTROLE DES ACTES