Document d'archives : Imprimés divers.

Contenu :

Présentation du contenu
- "Confédération nationale, adresse des citoyens de Paris à tous les François" ;
- "Proclamation du Roi sur les dangers de la Patrie" (2 exemplaires), "[... ] portant nomination de commissaires-administrateur des droits d'enregistrement et autres y réunis", "[... ] relative à l'installation du tribunal provisoire établi à Orléans, pour juger les crimes de lèze-Nation" ;
- Procès-Verbal de la Convention nationale du 7 juin 1793 où les députés extraordinaires du Cantal donnent lecture d'une pétition qui demande des armes, des subsistances et de l'argent ;
- "Décret de la convention nationale du 17 septembre 1793 qui autorise les notaires, greffiers et huissiers à faire les prisées et ventes de meubles, et fixe le prix de vacations" ;
- "Copie de la lettre du général Dugommier au Représentant du Peuple Beauchamp sur les victoires remportées par les troupes de la République à l'armée des Pyrénées Orientales et Occidentales" ;
- "Jugement qui condamne par contumace à la pein de cinq ans de fers et à l'amende de quinze cent francs, les nommés [...], de la commune de La Fara ; [...] de la commune du Béssa, tous de l'arrondissement de S. Etienne, département de la Loire, prévenus de désertion à l'intérieur de la République". - Les Frères Périsses, imprimeurs de la préfecture du département du Rhône (an VIII).

Cote :

L 1274

Inventaire d'archives :

Supplément à la série L

Description physique :

9 pièces

Archives départementales du Cantal

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