Document d'archives : Industrie : mines de charbon, sablières et commerce de la pouzzolane et de la pierre à fusil Actes du pouvoir souverain : Conseil...
Titre :
Industrie : mines de charbon, sablières et commerce de la pouzzolane et de la pierre à fusil Actes du pouvoir souverain : Conseil du Roi : arrêts du conseil d'Etat sur les droits touchant les pierres à fusil et le transport de la pouzzolane, arrêts du conseil d'Etat portant règlement pour l'exploitation du charbon de pierre et sur l'importation du charbon britannique (1722-1785) Bureau de police de la Ville : ordonnances et délibérations sur le transport et la vente du charbon de pierre dans la ville, ordonnance sur l'extraction du sable et procès-verbaux d'instruction contre les extractions frauduleuses de sable (1740-1788).
Cote :
HH 246
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Description physique :
description_materielle:
Importance matérielle :
21 pièces