Document d'archives : Création de lignes. - Basse tension : avis de branchement, plan, calculs, mémoire descriptif, dessins, état des renseignements,...
Titre :
Création de lignes. - Basse tension : avis de branchement, plan, calculs, mémoire descriptif, dessins, état des renseignements, autorisations des propriétaires terriens, délibération du conseil municipal, correspondance (1923-1937). Haute tension : arrêté préfectoral, demandes d'autorisations, autorisations, acte de vente, plans, extrait de carte d'état-major, devis, correspondance (1928-1935). Ligne particulière, contentieux : arrêté du maire, correspondance (1922).
Cote :
E-DEPOT 55 2O4
Inventaire d'archives :
Archives communales déposées de Bonneuil-en-France (1654-1993)
Informations sur le producteur :
producteur:
Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)
Informations sur l'acquisition :
| 1998-12-16 | Dépôt numéro via 1998-01738 Bonneuil-en-France (Val-d'Oise) |
Conditions d'utilisation :
Non reproductible