Document d'archives : Cotisations sociales agricoles : correspondance, textes officiels, brochures, brouillons (dossier ouvert en 1992). Concurrence...
Titre :
Cotisations sociales agricoles : correspondance, textes officiels, brochures, brouillons (dossier ouvert en 1992). Concurrence entre les entreprises privées de négoce agricole et les coopératives agricoles : correspondance, notes et rapports (dossier ouvert en 1992). Agriculture biologique : correspondance, brouillons, notes et rapports, coupures de presse (dossier ouvert en 1992). Primes compensatrices pour les céréales à paille et le colza : correspondance, brouillons, notes et rapports, coupures de presse (dossier ouvert en 1992). Politique agricole commune : correspondance (dossier ouvert en 1992). Projet de loi de finances 1993, amplification du plan d'accompagnement national de la politique agricole commune : correspondance, notes et rapports (dossier ouvert en 1992). Aides financières pour les agriculteurs : correspondance, brouillons, textes officiels, notes et rapports (dossier ouvert en 1992). Biocarburants : coupures de presse, correspondance, notes et rapports, brochures, textes officiels (dossier ouvert en 1992). Négociations du "General Agreement on Tariffs and Trade" : correspondance, coupures de presse, communiqués, notes et rapports, périodiques (dossier ouvert en 1992).
Cote :
175 J 16
Inventaire d'archives :
Fonds Michel Dinet, député de Meurthe-et-Moselle (1988-1993) 175 J
Institutions :
Alliance 54, Crédit agricole, chambre régionale d'agriculture (Lorraine ; région administrative), fédération départementale des syndicats d'exploitants agricoles (Meurthe-et-Moselle)
Type de document :
Document d'archives, brochure, brouillon, communiqué, correspondance, coupure de presse, note, périodique, rapport, texte officiel