Document d'archives : Comptes de gestion puis comptes administratifs de la commune (1821-1958 ; lacunes 1823, 1825-1826, 1828-1864, 1925, 1926-1934,...

Titre :

Comptes de gestion puis comptes administratifs de la commune (1821-1958 ; lacunes 1823, 1825-1826, 1828-1864, 1925, 1926-1934, 1937-1941, 1951). Bureau d'aide sociale : budgets et comptes administratifs (1960-1978 ; lacunes). Caisse des écoles : budgets et comptes administratifs (1965-1976 ; lacunes). Service des eaux et de l'assainissement : budget (1969). Taxe sur les chiens : rôles (1890-1919), affichette (1907 ; 25 x 15,8 cm). Emprunt : contrat de prêt (1955). Legs. - Abbé Conort (1867, 1872), Sargès (1869-1971), abbé Altier (1882) : correspondance, arrêtés préfectoraux.

Cote :

E DEP 1498/11

Inventaire d'archives :

Saint-Etienne-Cantalès à Salins

Description :

Critères de sélection :
Informations sur l’évaluation
Un registre de déclaration des éléments imposables (chiens, voitures, chevaux, mules et mulets, domestiques, précepteurs, instruments de musique et chasses gardées) vierge, visé en 1940, n'a pas été conservé.

Archives départementales du Cantal

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