Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : NAINVILLE-LES-ROCHES. - Etat civil :registre des naissances, mariages et décès.

Date : 1821 - 1830

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Contenu :

Archives textuelles

Cote :

EDEPOT40 2E/4

Inventaire d'archives :

NAINVILLE-LES-ROCHES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Informations sur le producteur :

NAINVILLE-LES-ROCHES (service producteur)

NAINVILLE-LES-ROCHES (service versant)

Conditions d'accès :

au bout de 75 ans à partir de 1830

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Institutions :

NAINVILLE-LES-ROCHES

Lieux :

NAINVILLE-LES-ROCHES

Thèmes :

19e siècle, décès, mariage, naissance, état civil

Type de document :

Papier, registre d'état civil