Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Succession d'Isabelle Eugénie Boyer, femme de Paul Charles Willima Sohège

Date : 1904 - 1906

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Contenu :

' cession de droits par mademoiselle David à messieurs Singer, cession de droits par mademoiselle David à Winnareta Eugénie Singer, princesse de Polignac, inventaire après décès d'Isabelle Eugénie Boyer Sohège, état des actifs et passifs, bilan comptable de la Singer Manufacturing Company, compte et compte complémentaire de la succession, décharge de mandat de Winnareta Eugénie Singer, princesse de Polignac, correspondance.Succession d'Isabelle Eugénie Boyer, veuve en premières noces dIsaac Merritt Singer, et en secondes noces deVictor Charles Reubsaet, duc de Camposelice, épouse de Paul Charles Willima Sohège, demeurant 22 avenue du Bois de Boulogne, décédée le 18 mai 1904 :

Cote :

MC/DC/CVI/34

Inventaire d'archives :

Dossiers de clients de l'étude CVI (1717-1969)

Personnes :

Boyer, Isabelle Eugènie, Polignac, Edmond Melchior Jean Marie de (1834-1901 ; prince), Polignac, Winnaretta de (1865-1943 ; princesse), Reubsaet, Victor Charles, Singer, Isaac Merritt (1811-1875), Sohège, Paul Charles Willima

Lieux :

Bois-de-Boulogne (avenue du)

Type de document :

cession, compte, correspondance, inventaire après décès

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