Document d'archives : Participation à un groupe de travail national visant à établir un modèle de convention : note, circulaire, correspondance,...
Titre :
Participation à un groupe de travail national visant à établir un modèle de convention : note, circulaire, correspondance, modèles de convention (2001). Activité des CHRS, élaboration du rapport annuel départemental : correspondance, instruction, guides, rapport annuel, tableaux et statistiques (1999-2002). Echantillon de dossiers de tarification : décision, notification, demande, budget, compte administratif, pièces justificatives (1995-2005). Participation à un groupe de travail national visant à établir un modèle de convention : note, circulaire, correspondance, modèles de convention (2001). Activité des CHRS, élaboration du rapport annuel départemental : correspondance, instruction, guides, rapport annuel, tableaux et statistiques (1999-2002). Echantillon de dossiers de tarification : décision, notification, demande, budget, compte administratif, pièces justificatives (1995-2005).
Cote :
7280 W 11