Document d'archives : Échanges de terrains (1898). Autorisation pour l'ouverture d'une ardoisière souterraine, bail (1904-1908). Concessions des eaux...
Titre :
Échanges de terrains (1898). Autorisation pour l'ouverture d'une ardoisière souterraine, bail (1904-1908). Concessions des eaux minérales de Châtel (1866-1906). Baux (1863-1936). Ventes, aliénations (1858-1913). Acquisitions (1874-1907).
Cote :
2 O 2217
Lieux :
Thèmes :
baux ruraux, biens communaux, eau souterraine, loyer immobilier, vente publique immobilière